Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLOC DE GASCOGNE
SYNDICAT DES PRODUCTEURS ET DE PROPAGANDE DU FLOC DE GASCOGNE

Numéro de dépôt :
1038089
Date de dépôt :
23/05/1977
Lieu de dépôt :
MONT-DE-MARSAN

Présentation de la marque FLOC DE GASCOGNE

Déposée le 23 mai 1977 par SYNDICAT DES PRODUCTEURS ET DE PROPAGANDE DU FLOC DE GASCOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONT-DE-MARSAN), la marque française « FLOC DE GASCOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SYNDICAT DES PRODUCTEURS ET DE PROPAGANDE DU FLOC DE GASCOGNE domicilié(e) (Association Loi de 1901) Mairie de Lagrange, 40240-LABASTIDE D'ARMAGNAC. - France.

La marque FLOC DE GASCOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1038089.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque FLOC DE GASCOGNE est expirée depuis le 23 mai 1987.

SYNDICAT DES PRODUCTEURS ET DE PROPAGANDE DU FLOC DE GASCOGNE a également déposé les autres marques suivantes : FLOC DE GASCOGNE , SPP SYNDICAT DES PRODUCTEURS P , TROUBADOUR DE GASCOGNE


SYNDICAT DES PRODUCTEURS ET DE PROPAGANDE DU FLOC DE GASCOGNE - (Association Loi de 1901) Mairie de Lagrange, 40240-LABASTIDE D'ARMAGNAC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-033

Vins, spiritueux, liqueurs.